Chateau de Malbernat Domaine de Malbernat
Présentation de la marque Chateau de Malbernat Domaine de Malbernat
Déposée le 26 octobre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) chateau la tilleraie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Chateau de Malbernat Domaine de Malbernat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-46 du 18 novembre 2011.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Chateau de Malbernat Domaine de Malbernat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3869567.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chateau de Malbernat Domaine de Malbernat est expirée depuis le 26 octobre 2021.
chateau la tilleraie a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46
Enregistrement avec modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28